Accueil - Open Data Clermont Auvergne Métropole

Éditeur du site

Clermont Auvergne Métropole
64-66 avenue de l’Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Site : clermontmetropole.eu

Directeur de la publication : le Président de Clermont Auvergne Métropole.

Conception, maintenance et hébergement

La conception, la maintenance et l'hébergement du portail sont assurés par la société Koumoul, SAS immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro 828 983 478, 5 rue Joseph Le Brix, Quai Ouest, 56000 Vannes — contact@koumoul.com, koumoul.com.

Le portail repose sur la plateforme open source Data Fair, éditée par Koumoul.

Données et réutilisation

Sauf mention contraire sur la fiche du jeu de données, les données de ce portail sont diffusées sous Licence Ouverte v2.0 : vous êtes libre de les reproduire, de les diffuser, de les adapter et de les exploiter, y compris à titre commercial, en mentionnant leur source et la date de leur dernière mise à jour. Certaines données sont diffusées sous licence ODbL ou sous une licence Creative Commons ; la licence applicable est précisée sur chaque jeu de données.

Propriété intellectuelle

Les contenus éditoriaux du portail (textes, illustrations, logos) restent la propriété de Clermont Auvergne Métropole, de la Ville de Clermont-Ferrand ou de leurs auteurs. Leur réutilisation, en dehors des données ouvertes, est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.

Disponibilité du site

L'éditeur s'efforce de maintenir le portail accessible en permanence, mais ne peut être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance ou à des incidents techniques.